Mécénat

Le Département des Hauts-de-Seine a entrepris une politique culturelle affirmée en intervenant sur l'ensemble des activités représentées sur son territoire : musique, théâtre, danse, arts de la rue, éducation artistique, livre et cinéma, mise en valeur du patrimoine, archives départementales, acquisition d'œuvres d'arts… Des événements culturels sont ainsi régulièrement organisés au Domaine départemental de la Vallée-aux-Loups – parc et maison de Chateaubriand.

Une politique de mécénat pérenne a donc été mise en place afin d’accompagner la création et le développement de projets culturels stratégiques.

À ce titre, le Domaine départemental de la Vallée-aux-Loups est pleinement inscrit dans le patrimoine historique, culturel et naturel du Département et s’insère dans le projet de la vallée de la culture.

Soutenir les différents projets du Domaine départemental de la Vallée-aux-Loups vous permettra :

• de contribuer au développement d’un site d’exception sur les plans culturel, artistique et environnemental
• d’impliquer vos salariés autour d’un projet d’intérêt général
• d’affirmer votre identité en tant que mécène
• de participer au rayonnement du territoire des Hauts-de-Seine et au développement de la « vallée de la culture ».

Définition du mécénat – Avantages

Le mécénat se définit comme « un soutien matériel apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire, à une œuvre, ou à une personne pour l’exercice d’activités présentant un caractère d’intérêt général » (définition issue de l’arrêté n° ECOZ8800041A du 6 janvier 1989 relatif à la terminologie économique et financière).

Depuis la loi n° 2003-709 du 1^er août 2003 relative au mécénat, dite « loi Aillagon », les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés bénéficient de conditions fiscales avantageuses au titre des dons qu’elles apportent dans le cadre du mécénat. Ainsi, en tant que mécène, vous pourrez bénéficier d’une réduction d’impôt égale à 60% du montant de votre don, dans la limite de 0,5% de votre chiffre d’affaires hors taxes. Au dessus de cette limite, l’excédent peut donner lieu à une réduction d’impôt sur les cinq exercices suivants (article 238 bis du code général des impôts).

Des contreparties, représentant jusqu'à 25% du montant de votre don, pourront vous être proposées (accès privilégiés, visibilité en tant que mécène, mises à dispositions d’espaces…). 

La participation des entreprises mécènes peut revêtir plusieurs formes : mécénat financier, mécénat de compétences, mécénat en nature mécénat technologique.

Le mécénat financier

Il se concrétise par un soutien financier de l’entreprise apporté à un projet d’intérêt général.

Le mécénat de compétences

Il s’agit de la mise à disposition de compétences de salariés de l’entreprise, sous forme de mise à disposition de personnel ou de prêt de main-d’oeuvre, d’accompagnement dans le montage du projet, d’appui technique. C’est une forme de mécénat en nature.

Exemples : expertise technique, conseil ou accompagnement dans le montage d’un projet.

Le mécénat en nature

Il s’agit d’un soutien matériel de la part de l’entreprise. Le versement peut, dans ce cas, consister en la remise d’un bien, de marchandises, en l’exécution de prestations de services, ou encore en la mise à disposition de moyens matériels, personnels ou techniques.

Exemple : fourniture du matériel et des matériaux nécessaires à la réalisation de projets culturels.

Le mécénat technologique

Il consiste à mobiliser le savoir-faire, la technologie disponible ou utilisée par l’entreprise au bénéfice d’un partenaire d’intérêt général.

Exemple : fourniture d’électricité.

Les entreprises peuvent apporter leur soutien aux grands projets culturels mis en place par le Conseil départemental des Hauts-de-Seine, notamment les expositions des musées départementaux, la rénovation et la mise en valeur de sites patrimoniaux, mais également l’acquisition d’œuvres d’art.

Le Département des Hauts-de-Seine a ainsi lancé de septembre 2015 à fin janvier 2016 une campagne de mécénat collectif pour soutenir l'acquisition d'un tableau inédit de Girodet, le modello ayant précédé la réalisation du célèbre portrait de Chateaubriand sur fond de paysage romain dont l’original se trouve au musée de Saint-Malo et une copie au château de Versailles.

Expérimentale et innovante, cette opération pourra être renouvelée à l'avenir pour des projets d'envergure similaire.

La restauration de la Chambre Chateaubriand de la Maison de Chateaubriand a bénéficié du soutien de la Maison Pierre Frey.

Alexis Chauveau
Chargé du développement des privatisations et de la coordination du mécénat

01 41 37 10 80/Port : 07 63 22 81 05
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