Généralités
Le site internet propose des informations sur les différentes entités qui composent le domaine départemental de la Vallée-aux-Loups, propriété du Département des Hauts-de-Seine. Il propose des informations quotidiennes relatant la programmation, les actions et les collections de ces entités principalement, de la maison de Chateaubriand et de l'Arboretum.
Editeur
Dénomination et raison sociale :
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
2-16, bd Soufflot
92015 Nanterre Cedex
Tél. : 01 47 29 30 31
Direction de la publication
Muriel Hoyaux, directrice de la Communication
Hébergement
O.V.H
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Suivi éditorial
L’animation éditoriale est assurée par la Direction de la communication (service Internet, service édition, service vidéo, service photo et service promotion).
Les contenus sont élaborés avec les différents pôles du Département et ses partenaires.
Droits d’accès et de rectification
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse suivante :
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
2-16, bd Soufflot
92015 Nanterre Cedex
Tél. : 01 47 29 30 31
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Politique de liens
Liens entrants
Le Département des Hauts-de-Seine autorise toute personne qui le souhaite à faire un lien hypertexte dirigé vers la page d’accueil du site internet dans la mesure où le site hébergeant le lien hypertexte se veut respectueux des lois en vigueur, du respect de la personne et des bonnes mœurs.
Le Département autorise, dans certains cas, les liens profonds. Afin d’obtenir une telle autorisation, une demande doit être formulée par le biais du formulaire de contact. Un suivi des liens profonds permet aux équipes du Conseil départemental d’informer le site source en cas de changement de structure d’URL.
Dans tous les cas de création de lien hypertexte vers ce site internet, il est attendu que la cible soit explicitement définie et conforme au contenu du lien ciblé.
Liens sortants
Le site internet comporte de nombreux liens vers des sites Internet partenaires appartenant ou pas au Département des Hauts-de-Seine.
Lorsque les pages ciblées ne font pas partie de sites Internet gérés par le Département des Hauts-de-Seine, ce dernier ne peut être tenu responsable des contenus ciblés.
Reproduction des contenus
Documents administratifs
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les textes des documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement.
Autres textes
Les autres textes peuvent être soumis aux droits d’auteur. Pour toute reproduction sortant du cadre de la citation courte, une demande doit être formulée auprès du Département des Hauts-de-Seine.
Reproduction des images
Graphisme et illustrations
Les graphismes et illustrations présents sur le site internet, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine. Toute reproduction, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Photographies
Les photographies présentes sur le site internet, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine. Toute utilisation en dehors des publications du Département des Hauts-de-Seine, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Utilisation des vidéos
Les vidéos présentes sur le site internet, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine.
Le Département des Hauts-de-Seine autorise la réutilisation des vidéos via le système d’exportation (code embarqué) présent sur les lecteurs de vidéos ou sur la plateforme d’hébergement des vidéos https://vimeo.com/hautsdeseine.
Toute utilisation de vidéo du Département dans un autre contexte doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Les modifications ou extractions de parties de vidéo sont interdites, sauf autorisation de la part du Département des Hauts-de-Seine.
Suivi des statistiques
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