Le Département des Hauts-de-Seine souhaite associer à sa politique culturelle des entreprises sensibles à sa démarche en leur donnant la possibilité de contribuer au rayonnement culturel du territoire des Hauts-de-Seine.

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© CD92/Willy Labre

Le Département des Hauts-de-Seine a entrepris une politique culturelle affirmée en intervenant sur l'ensemble des activités représentées sur son territoire : musique, théâtre, danse, arts de la rue, éducation artistique, livre et cinéma, mise en valeur du patrimoine, archives départementales, acquisition d'œuvres d'arts… Des événements culturels sont ainsi régulièrement organisés au Domaine départemental de la Vallée-aux-Loups – parc et maison de Chateaubriand.

Une politique de mécénat pérenne a donc été mise en place afin d’accompagner la création et le développement de projets culturels stratégiques.

À ce titre, le Domaine départemental de la Vallée-aux-Loups est pleinement inscrit dans le patrimoine historique, culturel et naturel du Département et s’insère dans le projet de la vallée de la culture.

Soutenir les différents projets du Domaine départemental de la Vallée-aux-Loups vous permettra :

  • de contribuer au développement d’un site d’exception sur les plans culturel, artistique et environnemental
  • d’impliquer vos salariés autour d’un projet d’intérêt général
  • d’affirmer votre identité en tant que mécène
  • de participer au rayonnement du territoire des Hauts-de-Seine et au développement de la « vallée de la culture ».

 

Définition du mécénat – Avantages

Le mécénat se définit comme « un soutien matériel apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire, à une œuvre, ou à une personne pour l’exercice d’activités présentant un caractère d’intérêt général » (définition issue de l’arrêté n° ECOZ8800041A du 6 janvier 1989 relatif à la terminologie économique et financière).

Depuis la loi n° 2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, dite « loi Aillagon », les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés bénéficient de conditions fiscales avantageuses au titre des dons qu’elles apportent dans le cadre du mécénat. Ainsi, en tant que mécène, vous pourrez bénéficier d’une réduction d’impôt égale à 60% du montant de votre don, dans la limite de 0,5% de votre chiffre d’affaires hors taxes. Au dessus de cette limite, l’excédent peut donner lieu à une réduction d’impôt sur les cinq exercices suivants (article 238 bis du code général des impôts).

Des contreparties, représentant jusqu'à 25% du montant de votre don, pourront vous être proposées (accès privilégiés, visibilité en tant que mécène, mises à dispositions d’espaces…).